Société
Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de l’Yonne
Association Loi 1901
8 avenue du 4e R.I
89000 Auxerre
Tél. : 03 58 43 80 33
Mail : accueil@caue89.fr
Réalisation du site
Agence Zébra Communication
10 rue des Jouvencelles,
77250 Moret sur Loing
Mail : contact@agencezebra.com
Site : https://www.agencezebra.com
Hébergement
OVH
2 rue Kellermann,
59100 Roubaix
Tél. : 1007
Propriété intellectuelle
Le site ainsi que les données qui y figurent telles que marques logos, graphismes, photographies, textes rédactionnels sont protégés au titre de la propriété intellectuelle. Le site et les informations qui y figurent sont destinés a l’usage strictement personnel de l’utilisateur et ne peuvent être reproduits, ni communiqués a des tiers, ni utilisés en tout ou partie, a quelque fin que ce soit, ni servir a la création d’ouvres dérivées. En conséquence, l’exploitation non autorisée de tout ou partie du site (reproduction, représentation, publication, etc.) est formellement interdite sauf autorisation expresse du CAUE de l’Yonne et engage la responsabilité de l’utilisateur et est susceptible d’entraîner des poursuites judiciaires.
Droit applicable
Le site est soumis au droit français.
Copyrights contenu : «Tous droits réservés».
Utilisation du site
Tout utilisateur du site reconnaît et accepte expressément que l’utilisation du site se fait à ses risques et périls. La Société CAUE de l’Yonne ne garantit en aucun cas la qualité et la compatibilité du site a un usage spécifique, que le site soit exhaustif ou dépourvu de toute erreur. L’utilisateur est seul responsable pour tout dommage subi par son ordinateur ou toute perte de données consécutifs à la consultation du site. Plus généralement, la Société CAUE de l’Yonne ne pourra en aucun cas être responsable en cas de dommages directs et/ou indirects résultant de l’utilisation de ce site ou de l’impossibilité d’y accéder. Par ailleurs, l’utilisateur s’engage, sous peine d’engager sa responsabilité civile ou pénale, à ne pas utiliser ce site pour afficher ou transmettre, de quelque manière que ce soit, tout contenu illicite, nuisible ou violant tout droit de propriété intellectuelle et/ou de la personnalité, ou tout contenu contenant des virus informatiques conçus pour interrompre, détruire ou altérer les fonctionnalités du site.
Liens
Le site peut inclure des liens vers d’autres sites ou sources externes. Dans la mesure ou la société CAUE de l’Yonne ne peut contrôler ces sites et sources externes, la Société CAUE de l’Yonne ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur et à partir de ces sites ou ces sources externes.
Droits Informatiques et Liberté
Aucune information n’est collectée à l’insu de l’internaute, ni utilisée à des fins non prévues.
« Les informations recueillies » font l’objet d’un traitement informatique destiné à la société CAUE de l’Yonne et sont soumise aux dispositions de la loi n°78-17 Informatique et Liberté du 6 janvier 1978.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer à tout moment en vous adressant à la société CAUE de l’Yonne. L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent le site à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.